Mentions légales

1. Éditeur

IRICE — Institut de Recherche et d'Innovation pour le Climat et l'Écologie
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 20 000 €
RCS : 835 324 112 R.C.S. Aix-en-Provence
Siège social : 10 rue du Lieutenant Parayre, Espace Wagner Bâtiment A2, 13290 Aix-en-Provence, France
Téléphone : +33 9 70 70 75 35
Courriel : hello@irice-certification.com

Numéro de TVA intracommunautaire et code APE : en cours de vérification auprès de la direction, non publiés à ce jour.

Accréditation Cofrac n°5-0655, certification de produits, procédés et services, portée disponible sur www.cofrac.fr (portée IRICE : programmes de certification EFFINATURE et EFFINATURE HVE — Efficarbone hors portée d'accréditation).

2. Directeur de la publication

Cédric Plantaz, Président d'IRICE.

3. Hébergeur

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
www.infomaniak.com

4. Propriété intellectuelle

L'outil Efficarbone est édité par IRICE. Le futur référentiel CBCA sera publié sous le programme NORMATYS.

L'ensemble des contenus publiés sur efficarbone.com (textes, graphismes, interfaces, code source, méthodologie de calcul et bibliothèque de facteurs) est protégé par le droit d'auteur et le droit des bases de données. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, est soumise à l'autorisation écrite préalable d'IRICE. Les marques et logos de tiers cités le sont à titre de référence et demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Rattachement au groupe

IRICE est une société du groupe NORMAXIS, titulaire des marques du groupe.

NORMATYS et IRICE relèvent de deux sociétés distinctes du groupe NORMAXIS. NORMATYS est le nom commercial de DAVANTI, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 1 000 euros, immatriculée au RCS d'Aix-en-Provence sous le numéro 878 397 595, dont le siège social est situé 10 rue du Lieutenant Parayre, Espace Wagner Bâtiment A2, 13290 Aix-en-Provence. NORMATYS publie les référentiels Effinature et BPS, ainsi que le futur référentiel CBCA, publiés via son programme NORMATYS. IRICE est l'organisme de certification accrédité qui applique ces référentiels et attribuera le CBCA.

6. Contact

Pour toute question relative au site ou à l'outil : hello@irice-certification.com ou via le formulaire de contact.

Adresse postale : IRICE, 10 rue du Lieutenant Parayre, Espace Wagner Bâtiment A2, 13290 Aix-en-Provence.